Mots clés : Concertation, Eolien, Energie, Zone protégée, SIG
Méthode de travail :
Pour réaliser le présent travail, nous avons débuté par réaliser une importante étude documentaire sur le parc éolien du massif du sud. Nous nous sommes égalements penchés sur la litérrature disponible concernant l'aide à la décision en aménagement du territoire. Nous avons par la suite assisté à plusieurs conférences et avons obtenu des entretiens avec des acteurs concernés du milieu municipal et gouvernemental. Enfin, nous avons effectué une visite sur le terrain pour pouvoir appréhender pleinement les enjeux liés au projet.
Contexte :
L’énergie éolienne est aujourd’hui parmi celles qui connaissent la plus forte progression à l’échelle mondiale. Si le bilan carbone d’un parc éolien est très faible, son implantation requiert de vastes espaces, ce qui entraine souvent une opposition de la part des occupants du territoire. Au Québec, l’énergie éolienne constitue une source complémentaire à l’hydroélectricité et pourrait produite 4 000 MW en 2015. Son développement faire d’ailleurs l’objet d’une forte volonté gouvernementale.
Présentation du projet du massif du sud :
Le projet du massif du sud a été retenu par Hydro-Québec lors de la réponse à un appel d’offres. Il est implanté au sein d’un parc régional possédant une cadre paysager exceptionnel. Le projet vise à établir un parc éolien d’une puissance de 150 MW produite par 75 éoliennes. Concernant les acteurs liés au projet, de nombreux opposants se sont manifestés, avançant principalement la défense du paysage et de la faune. Il est également reproché aux promoteurs d’avoir approché directement les habitants pour négocier l’achat de terrains sans en aviser les municipalités. Les acteurs en faveur du projet sont représentés par le promoteur, mais également les municipalités et les centres locaux de développement qui voient l’apport financier du parc éolien comme un moyen de garder la région en vie.
A) Analyse critique du processus de décision :
Lorsque l’on se penche sur le processus mis en place, le premier point qui ressort est le fait que l’étude d’impact, indispensable à ce niveau, a été menée par le promoteur lui-même, tandis que la commission indépendante en charge du projet (le BAPE) ne peut qu’émettre un avis non contraignant et que les acteurs locaux n’ont pas la possibilité de mener des études sérieuses faute de moyen. De plus, il est à noter que les outils d’aide à la décision, bien que rendu disponible par les ministères n’ont pas été utilisés dans le cas présent. Enfin, une des lacunes principales du processus de décision est que la population a été placée devant le fait accompli, tandis qu’une implication de ceux-ci plus tôt dans la démarche aurait probablement soulevé moins de critiques et oppositions.
B) Approche proposée : La participation citoyenne
Afin de pallier à l’absence de processus d’aide à la décision dans ce projet, nous proposons une approche basée sur la participation citoyenne pour y remédier.
En effet, si beaucoup de décisions se prennent à la lumière de l’affrontement des expertises, il apparait qu’une implication plus importante des citoyens serait bénéfique pour l’acceptabilité sociale du projet.
Il a été observé que cela permet de se mettre d’accord sur les enjeux fondamentaux du projet et résoudre ainsi certains problèmes avant même qu’ils ne se posent.
La démarche que nous proposons ici est une stratégie qui devrait permettre aux projets énergétiques gouvernementaux (top-down) de s’inscrire dans la démarche de développement endogène des communautés locales (bottom-up). Elle se base sur les éléments suivants :
- Le milieu local, via un comité de priorités mène des études sur au moins trois axes (économiques, social et environnemental) et dresse un bilan du potentiel du projet concernant ces domaines (12 mois).
- Le milieu local organise en parallèle des consultations pour recueillir l’avis des citoyens (6 à 12 mois).
- Les élus locaux élaborent des orientations de développement qu’ils souhaitent pour leur territoire et le milieu local produit un livrable précisant les conditions nécessaires auxquelles le promoteur doit se conformer.
- Les ministères mènent en collaboration une étude d’impact, avec l’appui éventuel d’Hydro-Québec (monopole énergétique d’Etat) et fourni ses orientations quant au développement éolien sur le territoire d’étude. (12 mois)
En respectant ces étapes, le promoteur doit tenir compte des orientations du milieu local (bottom-up) et gouvernemental (top-down). Les conditions sont alors réunies pour favoriser l’acceptabilité sociale du projet éolien.
Apport personnel du présent travail :
Le présent travail m'a permis d'acquérir de solides bases dans le domaine de l'aide à la décision territorial. L'apprentissage théorique a été par la suite mis en pratique en travaillant sur un projet d'aménagement concret. La rencontre des acteurs et l'observation sur le terrain constituent enfin un plus incontestable afin de bien saisir tous les enjeux d'un tel projet.
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